Définition et sens de Litige
Que veut dire Litige? Trouvez ici 22 définitions du mot Litige. Vous pouvez également ajouter une définition de Litige.
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Litige Contestation en justice. | * ''Cette terre est en '''litige'''.'' | Toute sorte de contestation. | * ''Cet événement peut occasionner un '''litige'''.''
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LitigeRêver de litige : relations changeantes, évolution dans les rapports avec votre entourage,
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LitigeDésaccord sur un fait ou un droit donnant lieu à un arbitrage ou à un procès.
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LitigeDésaccord sur un fait ou un droit donnant lieu à un arbitrage ou à un procès.
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Litigedésaccord sur un fait ou un droit donnant lieu à un procès.
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Litigesituation conflictuelle opposant deux ou plusieurs personnes. Si elles ne parviennent
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LitigeInstance devant un tribunal judiciaire ou administratif.
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LitigeContestation donnant lieu à procès ou à arbitrage.
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LitigeDésaccord sur un fait ou un droit donnant lieu à un arbitrage ou à un procès.
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Litige Désaccord sur un fait ou un droit pouvant donner lieu à un arbitrage ou à un procès.
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LitigeOn parle de litige lorsqu’une cause est portée devant la cour.
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LitigeOn parle de litige lorsquune personne a un problème qui est un droit non reconnu ou bafoué. Elle peut tenter de le résoudre par la méthode à lamiable mais si cela échoue, elle peut en obtenir le règlement judiciaire en saisissant un tribunal aux fins quil lui donne raison.
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LitigeDésaccord sur un fait ou un droit donnant lieu à un arbitrage ou à un procès.
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Litigelegal dispute, litigation, lawsuit
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LitigeDésaccord ou con-testation portés éventuellement devant un tribunal.
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LitigeDEFINITION Définition de Litige "Litige", désigne un différend entre deux ou plusieurs personnes, les uns contestant aux autres d'être titulaires d'un droit à l'exerc [..]
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LitigeConflit entre deux ou plusieurs personnes.
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LitigeDifférend entre deux parties provoqué par une contestation et pouvant aboutir à un arbitrage juridique.
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Litigedésaccord sur un fait ou un droit donnant lieu à un procès.
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LitigeToute contestation sur le montant ou la validité des droits ou créances du fournisseur sur lesquels sont invoqués une compensation ou des raisons contractuelles pour ne pas r&eacu [..]
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LitigeNoeud de raccordement d’abonnés Terme employé pour désigner le répartiteur de France Télécom qui permet de répartir les fils de cuivre composant les lignes d’abonnés entre les câbles reliés au commuta [..]
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LitigeUn litige est l'expression d'un différend entre deux ou plusieurs parties qui a dû, par sa gravité, être soumis à une juridiction pour y être tranché.
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