Taxe par tête. | * ''Bourgeois et manants acquittaient la taille, la '''capitation''', les vingtièmes, les aides.'' | * ''La '''capitation''' inventée en 1695 par Pontchartrain, et qui ressemble pa [..]

Impôt, taxe par tête. La capitation fut établie à la fin de 1695.

impôt direct lié à l'activité, créé en 1695, réparti en 22 catégories. Elle devait, en théorie, toucher toutes les classes sociales, prince de sang, soldat ou brassier. La capitation subsiste jusqu'à [..]

Chaque Franc-Maçon paie une cotisation au trésorier de sa Loge. Celle-ci garde 50%, en reverse une partie, 25% l'Obédience et 25% à la Province. C'est la capitation, ou taxe par tête [..]

nom féminin, du bas latin capitatio (par tête). Impôt, taxe levée par individu. Les premières capitations sont imposées en France sous le nom de fouages, et elles ne durent qu'un an. On les nomme tail [..]

Impôt, taxe levée par individu selon sa classe (fortune et rang) créée par Louis XIV en 1695, ne devait être levée "que dans les pressants besoins de l'Etat", suspendu en 1698, rétabli en 17 [..]

Le terme capitation désigne les honoraires reçus pour chaque personne à qui on rend un service. Au Canada, il s’agit souvent d’un contrat forfaitaire par lequel le médecin reçoit un montant fixe par personne pour en soigner un certain nombre, souvent les employés d’une entreprise.

Un paiement calculé en fonction des effectifs qui est versé par une section locale au syndicat international ou par une instance syndicale aux conseils ou fédérations du travail auxquels elle est affi [..]

  Taxe par tête. Payer la capitation.

Lat. Capitatio, de caput, tête La capitation, impôt direct qui était établi par tête et proportionnel au revenu. (Les sujets étaient partagés en 22 classes à ce point de vue).

La capitation est un impôt qui a été pratiqué dans la Rome antique et par les administrations byzantine et surtout perse, ainsi qu'en France pendant l'Ancien Régime et dans les empires coloniaux europ [..]