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espace vert Espace d’agrément végétalisé (par exemple engazonné, arboré, éventuellement planté de fleurs et d'arbres et buissons d'ornement, et souvent garni de pièces d'eau et cheminements).
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espace vertC'est une surface de terrain ni bâtie ni boisée , ouverte au public et notamment aux enfants et adolescents, dont on peut imposer la création au constructeur d'un immeuble d'habitation (Code de l'Urbanisme , art. R.111.7 ). Ces espaces doivent ensuite être pérennisés par leur inscription au P.O.S. de la commune (code de l'urbanisme, art. R.123.31). [..]
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espace vertUn espace vert désigne, en urbanisme, tout espace d'agrément végétalisé (engazonné, arboré, éventuellement planté de fleurs et d'arbres et buissons d'ornement, et souvent garni de pièces d'eau et chem [..]
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espace vertUn espace vert désigne, en urbanisme, tout espace d'agrément végétalisé (engazonné, arboré, éventuellement planté de fleurs et d'arbres et buissons d'ornement, et souvent garni de pièces d'eau et chem [..]
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espace vertUn espace vert désigne, en urbanisme, tout espace d'agrément végétalisé (engazonné, arboré, éventuellement planté de fleurs et d'arbres et buissons d'ornement, et souvent garni de pièces d'eau et chem [..]
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espace vertUn espace vert désigne, en urbanisme, tout espace d'agrément végétalisé (engazonné, arboré, éventuellement planté de fleurs et d'arbres et buissons d'ornement, et souvent garni de pièces d'eau et chem [..]
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