Définition et sens de tenancier
Que veut dire tenancier? Trouvez ici 5 définitions du mot tenancier. Vous pouvez également ajouter une définition de tenancier.
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tenancier Personne qui tenait des terres en tenure, dépendantes d’un fief auquel il était dû des cens ou autres droits. | * ''Il fit assigner les '''tenanciers''' pour lui passer déclaration.'' | Fermier d’u [..]
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tenancierPossesseur (mais non propriétaire) d'une tenure.
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tenancierPossesseur (mais non propriétaire) d'une tenure.
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tenancierLa tenure est le mode de concession d'une terre, en vertu duquel une personne n'en possède que la jouissance, à titre précaire. On distingue la tenure noble (ou « terre de noble tenure » car elle impl [..]
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tenancierLa tenure est le mode de concession d'une terre, en vertu duquel une personne n'en possède que la jouissance, à titre précaire. On distingue la tenure noble (ou « terre de noble tenure » car elle impl [..]
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