Définition et sens de ZPPAUP
Que veut dire ZPPAUP? Trouvez ici 7 définitions du mot ZPPAUP. Vous pouvez également ajouter une définition de ZPPAUP.

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ZPPAUP


Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager
Source: valf.over-blog.com

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ZPPAUP


Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager. Patrimoine architectural, urbain ou paysager soumis à une protection et à une mise en valeur d’ordre esthétique, historique et/ou culturel. Haut de page
Source: crdp.ac-dijon.fr

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ZPPAUP


zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysage
Source: haute-savoie.pref.gouv.fr

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ZPPAUP


Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager : patrimoine architectural, urbain, ou paysager soumis à une protection et une mise en valeur d’ordre esthétique, historique et/ou cu [..]
Source: equipyrene.org

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Zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager
Source: epfpaca.com

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Zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager : Procédure partiellement décentralisée de protection d’un périmètre sensible sur le plan architectural et paysager créée par la loi du 7 janvier 1983.
Source: scot-region-arras.org

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ZPPAUP


En France, une Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager (ZPPAUP) est un dispositif instauré par la loi de décentralisation du 7 janvier 1983, dont le champ fut étendu par la [..]
Source: fr.wikipedia.org





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